Compte
rendu de la séance du 22 janvier 2009
SUBVENTION 2009
M.
René CHAINTREAU n’a pas pris par au vote de la subvention des Anciens
Combattants et Prisonniers
Le
Conseil Municipal fixe pour l’année 2009 le montant de la subvention accordée à
diverses sociétés ou groupement à titre d’encouragement ou de solidarité
sociale :
|
Ligue Française contre le cancer |
100 € |
|
Section locale des anciens combattants |
75 € |
|
Section locale des anciens prisonniers |
300 € |
|
Association entraide et loisirs |
370 € |
|
Randonneurs de Boiscommun |
300 € |
|
Union sportive Nancray-Chambon-Nibelle |
1 300 € |
|
C.C.A.S. de Boiscommun |
8 000 € |
|
Association aide à domicile |
200 € |
|
Tennis de table de Boiscommun |
2 250 € |
|
Association club de loisirs de Boiscommun (section gymnastique
féminine) |
270 € |
|
Fédération nationale des anciens combattants
Algérie-Maroc-Tunisie-comité de Beaune la Rolande |
70 € |
|
Amicale des donneurs de sang de Beaune la Rolande |
50 € |
|
Croix rouge française |
25 € |
|
Pupille de l’enseignement public de Loiret |
65 € |
|
Pétanque “La Rimarde et la Forêt” |
200 € |
|
Amicale des sapeurs-pompiers |
240 € |
|
Papillons Blancs |
60 € |
|
Association de la Bibliothèque Intercommunale de Boiscommun-Chemault-Montbarrois- Montliard |
130 € |
|
BASKET Entente Beaune-Boiscommun |
240 € |
|
JUDO Club Beaunois |
180 € |
|
Association des Tilleuls (Maison de retraite d’Auxy) |
100 € |
|
Association Familles Rurales de Vigny |
70 € |
|
Association Tous Vedettes (élections miss canton) |
50 € |
|
Football club Bellegarde-Ladon |
60 € |
|
Les Restaurants du Coeur (Centre de
Pithiviers) |
50 € |
LOTISSEMENT
COMMUNAL « LES TROIS MOULINS »
Suite
à la présentation, par
Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré, valide ce projet tel qu’il a été
présenté et autorise le Conseiller Général-Maire à déposer et à signer le
permis d’aménager ainsi que toutes les pièces annexes.
DEMANDE DE
SUBVENTION AU TITRE DE LA DGE 2009
Suite
à l’avis défavorable de la Commission de Sécurité, le Conseiller Général-Maire
soumet aux membres du Conseil Municipal, le devis descriptif et estimatif
concernant la rénovation de la salle polyvalente (mise en conformité).
Le
montant des travaux s’élève à 516 910 € H.T
Les
membres du Conseil Municipal adoptebt l’avant projet
des travaux désignés ci-dessus, dressé par le Cabinet ROUAULT-MONDINE-BESNARD,
décident à l’unanimité, la réalisation de cet aménagement et sollicitent une
subvention au titre de la DGE 2009,
MARCHE DE MAITRISE
D’OEUVRE – RENOVATION DE
Le
Conseil Municipal approuve le marché de maîtrise d’œuvre du Cabinet RMB d’un
montant de 56 258,40 € TTC et autorise le Conseiller Général-Maire à le signer.
DEMANDE DE
SUBVENTION POUR L’AMENAGEMENT DE
Suite
à la demande du Conseil Municipal et afin de sécuriser les abords des écoles,
Le
Conseiller Général-Maire présente le projet et l’estimation du Bureau d’Etudes
S.A. V.R.D Franck SAUNIER concernant l’aménagement de la rue du Professeur Paul
Lebeau qui s’élève à : 272 688 € TTC
Les
membres du Conseil Municipal adoptent ce projet, décident la réalisation de ces
travaux et sollicitent une subvention du Conseil Général,
APPROBATION DU
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES POUR LES TRAVAUX DE SECURITE AUX ABORDS
DES
ECOLES-RUE DU
PROFESSEUR PAUL LEBEAU
Le
Conseiller Général-Maire soumet au Conseil Municipal le dossier de consultation
concernant les travaux désigné ci-dessus.
Le
Conseil Municipal, après en avoir délibéré approuve le dossier de consultation,
autorise le Conseiller Général-Maire à le signer
DEMANDE DE
SUBVENTION POUR
Le
Conseiller Général-Maire soumet au Conseil Municipal, le devis de TENNIS
PISCINES AMENAGEMENTS concernant la construction d’un terrain de tennis qui
s’élève à 32 600,57 € TTC
Le
Conseil Municipal approuve ce devis, décide la réalisation de cette
construction et sollicite une subvention
du Conseil Général,
SALLES DES FÊTES DE
BOISCOMMUN
Suite
au courrier de la Sous-Préfecture en date du 21 janvier 2009, le Conseil
Municipal après en avoir délibéré annule la délibération du 4 décembre 2008 et
fixe ainsi qu’il suit le prix des locations journalières :
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1) Petite salle |
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|
165 € |
pour les personnes étrangères à la commune et les Sociétés hors
commune en réunion payante le 1er jour et |
|
85 € |
le 2ème jour. |
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78 € |
pour les habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT et les Sociétés ou
Associations étrangères à la commune le 1er jour et |
|
40 € |
le 2ème jour. |
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85 € |
pour les vins d’honneur des personnes étrangères à la commune. |
|
40 € |
pour les vins d’honneur des habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT. |
|
2) Grande salle |
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276 € |
pour les personnes étrangères à la commune et les Sociétés hors
commune en réunion payante le 1er jour et |
|
138 € |
le 2ème jour. |
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113 € |
pour les habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT et les Sociétés ou
Associations étrangères à la commune le 1er jour et |
|
57 € |
le 2ème jour. |
|
113 € |
pour les vins d’honneur des personnes étrangères à la commune. |
|
57 € |
pour les vins d’honneur des habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT. |
|
3) Utilisation de la cuisine |
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|
113 € |
pour les personnes étrangères à la commune et les Sociétés hors
commune en réunion payante le 1er jour et |
|
57 € |
le 2ème jour. |
|
49 € |
pour les habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT le 1er jour et |
|
25 € |
le 2ème jour. |
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55 € |
vin d’honneur pour les personnes étrangères à la Commune |
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25 € |
vin d’honneur pour les habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT |
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4) Salle de Chemault |
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|
165 € |
pour les personnes étrangères à la commune et les Sociétés hors
commune en réunion payante le 1er jour et |
|
85 € |
le 2ème jour. |
|
78 € |
pour les habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT et les Sociétés ou
Associations étrangères à la commune le 1er jour et |
|
40 € |
le 2ème jour. |
|
85 € |
pour les vins d’honneur des personnes étrangères à la commune. |
|
40 € |
pour les vins d’honneur des habitants de BOISCOMMUN-CHEMAULT. |
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6) Le Nettoyage est à la charge des utilisateurs. Une
attestation d’assurance et un chèque de caution de 515 Euros seront demandés
lors de la réservation de la Grande Salle de Boiscommun, 360 Euros pour la
petite salle de Boiscommun et la salle de Chemault
et seront restitués si aucune dégradation n’est constatée. |
|
|
Pour la salle de Chemault un chèque de
caution de 100 Euros sera déposé lors de la réservation qui sera restitué si
le nettoyage de la salle a bien été effectué. |
Ces
nouveaux tarifs prendront effet au 1er janvier 2009.
RECENSEMENT DE LA
POPULATION
Le
Conseiller Général-Maire donne les résultats officiels du recensement de la
population :
*
pour Boiscommun 873 habitants
*
pour
soit
un total de 1 153 habitants au lieu de 1 059
DIVERS
Il
est signalé :
Source : Tableau d'affichage de la Mairie
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